. Collaboration
au Lamy droit des médias et de la communication
(Etude 464 : Internet), éditions 2001, 2002, 2003, 2004,
2005, 2006, 2007 ;
. «
Affaire X c/ Wikimedia Foundation, 29 octobre 2007 »,
Universalia 2008, p. 185
. «
L’art et la manière de notifier l’hébergeur
2.0 », Communication Commerce Electronique, n°2,
Février 2008, p.16 et s ;
. «
Précisions contrastées sur trois notions clés
relatives à la responsabilité des hébergeurs
», Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°35,
février 2008, p. 17 et s. ;
. «
Responsabilité 2.0 ou l’éternel recommencement
», Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°33,
décembre 2007, p. 16 et s. ;
. «
Arrêt d’Aix-en-Provence du 5 septembre 2007 : de
la copie privée à la privation de copies ? »,
Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°31, octobre
2007, p. 10 et s. ;
. «
L’application du test des trois étapes par le juge
: interprétations et conséquences », Revue
Lamy Droit de l'Immatériel, supplément n°20,
octobre 2006, p. 33 et s. (avec M.F.- Marais, M. Vivant,
P. Sirinelli, C. Féral-Schuhl) ;
. «
La rémunération des artistes-interprètes
issues de la copie privée », Revue Lamy Droit
de l'Immatériel, supplément n°20, octobre
2006, p. 29 et s. ;
. «
Les faces cachées de la décision du Conseil constitutionnel
sur la loi « DADVSI » », Revue Lamy Droit
de l'Immatériel, n°20, octobre 2006, p. 6 et
s. ;
. Tribune
: « Loi DADVSI : éclipse et scintillements au Conseil
constitutionnel », Légipresse, n° 234,
septembre 2006, p. 129 et s.
. «
Peer-to-peer : un « audiopathe » partageur relaxé
pour bonne foi », Revue Lamy Droit de l'Immatériel,
n°16, mai 2006, p. 23 et s.
. Tribune
: « La licence globale optionnelle : un pare-feu contre
les bugs de la répression », Revue Lamy Droit
de l'Immatériel, n°15, avril 2006, p. 80 et s.
;
. «
Peer-to-peer : l’exception pour copie privée s’applique
bien au téléchargement », Revue Lamy
Droit de l'Immatériel, n°7, juillet/août
2005, p. 13 et s. ;
. «
Les hébergeurs en ombres chinoises – Une tentative
d’éclaircissement sur les incertitudes de la LCEN
», Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°5,
mai 2005, p. 58 et s. ;
. «
De la responsabilité arachnéenne sur Internet:
quelle issue pour les tisseurs de liens en France ? »,
Lex Electronica, vol. 10, n°1, Hiver 2005, <http://www.lex-electronica.org/articles/v10-1/thoumyre.htm>
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. «
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piratage : comprendre le débat en cours », Actes
du colloque organisé le 18 juin 2004 par l'Observatoire
européen de l'audiovisuel, 2005, Paris, p. 47 ;
. «
Le rôle du Forum des droits sur l'internet dans la régulation
du commerce électronique », Petites Affiches,
n°27, 6 février 2004, pp. 5-8 ;
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Une Europe unie face à la réglementation de l'Internet
? – Etat des lieux », Droit et nouvelles technologies,
3 novembre 2003, <http://www.droit-technologie.org/2_1.asp?dossier_id=111>
;
. «
Responsabilité des intermédiaires : le cas des
sites de vente aux enchères », Petites Affiches,
n°110, 3 juin 2003, pp. 9-12 ;
. «
L'usage des hyperliens : vers une liberté encadrée
», Cahiers Lamy droit de l'informatique et des réseaux,
n°157, avril 2003 ;
. «
Quand les juridictions australiennes se déclarent compétentes
pour juger un écrit américain diffusé sur
l’internet », Petites Affiches, n°15,
21 janvier 2003, pp. 9-11 ;
. « La
Cour Suprême des Etats-Unis refuse d'accorder le privilège
de révision aux éditeurs de presse pour la reproduction
électronique d'articles de presse »,
Légipresse, n°185, octobre 2001, pp. 130-131
;
· « Responsabilité
des hébergeurs : détours et contours de l'obligation de de vigilance
(à propos de l'arrêt de la Cour d'appel de Versailles du 8 juin
2000) », Cahiers Lamy droit de l'informatique et des
réseaux, n°127, juillet 2000, pp. 5-9 ;
· « Les droits
des journalistes américains sur la réédition électronique
de leurs oeuvres », Légipresse, n°172, juin 2000, pp.
71-74 ;
· « Responsabilités
sur le Web : une histoire de la réglementation des réseaux numériques »,
Lex Electronica, vol. 6, n°1, printemps 2000, <http://www.lex-electronica.org/articles/v6-1/thoumyre.htm>
;
· « Le champ
d’application de la Proposition de directive
européenne 98-586
relative à certains aspects du commerce électronique »,
intervention au colloque de Strasbourg du 8 octobre 1999, Les
Affiches/Moniteur, avril 2000, pp. 1-8 ;
· « L’ensemble
journalistique : entre le collectif et la collaboration »,
Cahiers de Propriété Intellectuelle, vol. 12, n°2, janvier
2000, pp. 421-448 ;
· « Approche
contractuelle de l'édition d'oeuvres littéraires sur Internet », Cahiers
du CRID, n°16, novembre 1999, pp. 51-64 ;
· « Protection
des bases de données et droit canadien », en collaboration
avec Pierre Emmanuel Moyse, Droit de l’Informatique
et des Télécommunications, n°99/4, pp. 89-90 ;
· « Canada
et Etats-Unis : le CRTC et la FCC se déchargent de la réglementation
de l’Internet », Droit de l’Informatique et
des Télécommunications, n°99/4, pp. 91-92 ;
· « L’échange
des consentements dans le commerce électronique », Lex
Electronica, vol. 5, n°1, printemps 1999,
<http://www.lex-electronica.org/articles/v5-1/thoumfr.htm> ;
· « Anonymat
sur Internet : la quête de l’invisibilité »,
Revue Dire, vol. 8, n°3, été 1999, pp. 34-36 ;
· « Le mannequin
et l’hébergeur : l’affaire Altern B », écrit
en collaboration avec Maître Thibault Verbiest, Juriscom.net,
avril 1999,
<http://www.juriscom.net/pro/1/resp19990225.htm>
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· « La protection
des oeuvres numériques sur Internet », Multimedium, janvier 1999,
<http://www.mmedium.com/dossiers/juriscom/oeuvre.html>
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· « Analyse des politiques nord-américaines en matière de cryptographie »,
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<http://www.juriscom.net/pro/1/crypt19981101.htm> ;
· « Mise
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Multimedium, novembre 1998,
<http://www.mmedium.com/cgi-bin/nouvelles.cgi?Id=2073>
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· 32 articles de
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1998), Point Net (mars 1998-août 1998), Netsurf
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Où commence le piratage ? - Copie numérique
et piratage : comprendre le débat en cours »
: colloque de l'Observatoire européen de l'audiovisuel
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audiovisuelles en question", 18 juin 2004, Paris
. «
La responsabilité des prestataires techniques (fournisseurs
d’accès et hébergeurs) » : journée
d'étude du Centre d'études juridiques et économiques
du multimédia (CEJEM) et de la Revue "Communication,
Commerce électronique", 3 juin 2004, Paris
. «
La responsabilité du webmestre » : conférence-débat
à la Faculté de droit de Montpellier, 15 janvier
2004
. «
Liberté sans frontières ? – tentative franco-allemande
de régulation d’Internet » : participation
au colloque de l'Institut de Berlin-Brandebourg pour la coopération
franco-allemande en Europe (BBI), 26 septembre 2003, Berlin
. « Le rôle du Forum des droits sur l'internet dans la
régulation du commerce électronique » : intervention au colloque de l'Université
Paris-Descartes (V) sur « Internet, commerce et droit - Vers un droit
de l'économie numérique ? », 21 mars 2003, Paris
. « Panorama de presse et liens hypertextes » : participation au colloque de l'ADBS
sur « Diffuser un panorama de presse en ligne », 27 février 2003, Source d'Europe,
Paris - La Défense
. « La problématique générale
du Forum des droits sur l'internet
et l'avancement des travaux en matière de propriété
littéraire et artistique », 12 décembre 2002, Association
française pour la protection internationale du droit
d'auteur, Paris
. « Assurer le respect et la protection de l'ensemble
des valeurs et des droits de la société dans
le cyberespace » : présidence de la table ronde
du colloque international organisé par la Commission
nationale française pour l'UNESCO sur « La liberté d'expression dans la
société de l'information », 16 novembre 2002, Paris
. « Hyperliens, liens hypertextes : quel statut
juridique ? », 8 octobre 2002, Association pour
le développement de l'informatique juridique, Paris
. « Les risques de contentieux venus d'ailleurs : l'exemple de
la compétence juridictionnelle américaine », 3 avril 2002, Union des annonceurs,
Paris
. « La
dimension internationale de l'internet : quel tribunal, quelle
loi ? », 7 février
2002, Université Panthéon Assas, Paris
. « Quelle réexploitation
en internet des données publiques et privées
? » : participation à
la table ronde du colloque organisé par Juriconnexion
sur « Internet, Intranet, Extranet : le
droit à tous prix », 11 octobre 2001, Source
d'Europe, Paris - La Défense
· « La
formation de la pensée humaine dans le contexte des nouvelles
technologies de l’information et de la communication -
les enjeux juridiques » : intervention avec Jacques Attali
pour le Groupe Pensée
Fondamentale et Décisions des Dirigeants, 21 mars 2001,
Hôtel
Saint James et d’Albany, Paris
· « Le champ d’application
de la Proposition de directive européenne 98-586 relative
à certains aspects du commerce électronique » :
intervention au colloque de l'Université Robert Schuman
de Strasbourg sur le « Commerce électronique », 8 et
9 octobre 1999, Université Robert Schuman
