Publié avec l'amicale autorisation des Editions Lamy

Il devient extrêmement banal d'évoquer le logiciel libre ou Opensource comme une réalité, tant cela devient un axe important de la stratégie de grandes entreprises comme IBM par exemple. Même s'il y a quelques années on aurait pu penser qu'il ne s'agirait que d'une utopie nourrie par quelques programmeurs ou d'une simple réaction à l'omniprésence d'un système d'exploitation fermé, force est de constater que la réalité est toute autre aujourd'hui et que de nombreuses solutions logicielles de notre quotidien incorporent aujourd'hui des composants logiciels sous licence libre ou Opensource.

Quant à la différence sémantique entre le libre et l'Opensource, le premier correspond à des logiciels diffusés sous une licence promue par la Free Software Foundation, le second à d'autres distribués sous une licence Opensource. Cette dernière notion est plus large en ce sens que tout logiciel distribué sous une licence jugée conforme aux principes de l'Opensource Initiative par l'organisation Opensource pourra se revendiquer comme Opensource. Dans la pratique, cette notion offre de nombreuses possibilités notamment pour définir le champ du phénomène Opensource, offrant ainsi une définition précise et un process garantissant une homogénéité des licences au regard de principes intangibles.

Sur le plan technique, rien ne différencie un logiciel propriétaire d'un autre Opensource. Leurs spécificités ne vont s'exprimer qu'à travers leur réalité juridique et notamment au regard du droit de la propriété intellectuelle. Le modèle libre ne se différencie du modèle propriétaire que par ses objectifs, les outils, à savoir la protection conférée par le droit d'auteur et le mécanisme de la licence, restant les mêmes. Très schématiquement, l'approche libre va se caractériser à travers un accès au code source et des mécanismes de protection contre toute appropriation propriétaire et la fermeture de ce code. Même si cet accès au code source est loin d'être neutre quant à la qualité des logiciels, le phénomène libre est avant tout une réalité juridique.

Pour essayer d'appréhender cette réalité, il est nécessaire tout d'abord d'avoir une vision claire de sa validité juridique (I). Une fois ce constat effectué, la pratique actuelle oblige à considérer deux éléments : la complexité juridique (II) et la dimension brevet (III).